déréglementation

[alien]

J'apprend de source sure qu'un décrèt du ministre de la mer est à la signature.

C'est purement scandaleux mais les efforts de lobbying de la famille B. ont atteint leur objectif.

> citation
Face à un chantage aux licenciements massifs le ministre a adopté les mesures suivantes :
- tous les bateaux de plaisance dont la date d'immatriculation est antérieure au 31 mars 2003 devront se soumettre à un contrôle dont les modalités seront définies par arrêté.
- la liste des organismes habilités sera également définie par arrêté.
- les tarifs de ces contrôles seront libres et soumis aux règles usuelles de la concurrence en zone €uro. Toutefois pour garantir le sérieux des interventions, un prix plancher de 1.000 €uro sera appliqué. Pour chaque intervention, les organismes habilités devront justifier qu'ils ont dépensé au moins cette somme en frais de déplacement, repas, nuits d'hôtel et location de matériel. De sus une taxe de 500€ sera perçue sur chaque contrôle.

Les bateaux en polyester renforcé de tissus de verre feront l'objet d'une série de mesures normalisées à l'issue desquelles ils obtiendront soit :
- une autorisation de naviguer provisoire de deux ans.
- un sursis à statuer de 6 mois en attente de remise aux normes.
- une interdiction de naviguer avec obligation de déconstuction.

Les bateaux de construction amateur seront exclus du champs des contrôles toutefois ils ne pourront naviguer dans la zone d'intérêt économique Française qu'entre le 15 septembre et le 15 mai.
Entre ces deux dates, ils pourront soit rester à terre soit prendre le large.

L'accès aux ports publics, quel que soit leur statut, sera soumi à l'obligation de produire une attestation de contrôle valide.

Par ces mesures fortes, le gouvernement entend affirmer sa résolution à réduire le déficit budgétaire et mettre fin au chômage qui ronge nos fondements.

>fin de citation

[eric17]

Il me semble que tu as raté l'alinéa (§ 22-3) où il est prévu de rendre obligatoire la plastification (par un chantier agréé) de tous les bateaux en bois, pour raisons de sécurité....
Par ailleurs, pour les mêmes raisons, (§ 37-5) toutes détention et consommation de boissons alcoolisées seront formellement interdites à bord, sous peine d'amende et de perte de points sur le permis de naviguer (décret à venir).

En outre, d'après un autre décret (extension de la loi Evin), toutes les embarcations pourtant un non d'alcool ou de spiritueux devront être rebaptisées, et prendre un nom de tisane ou de soda.

[woody]

,

d'après un autre décret (extension de la loi Evin), toutes les embarcations pourtant un non d'alcool ou de spiritueux

devront être rebaptisées, et prendre un nom de tisane ou de soda.
C'est un poisson d'avril ?

[Padélis-Célakélos]

J'ai aussi entendu parler de cette mesure qui doit toucher l'ensemble des pays maritimes de la Zone Euro.
Je corrobore tout à fait tes propos.
je tiens personnellement mes infos d'un ami qui travaille dans les bureaux de Bruxelles et que je vois fréquemment dans sa résidence secondaire aux Herbiers.
Je n'ai pas voulu divulguer cette info, tant que je n'était pas absolument sur de sa date d'application.
Il semblerait, je dis bien, il semblerait que la mise en application du décret ai lieu avant cet été 2013.
Notre Président, ainsi que tout les Présidents concernés ont choisi une date commune pour cette annonce.
la date symbolique du 1er Mai a été retenue, aux dernières informations.

On tremble déjà devant les conséquences pécuniaires de ces mesures drastiques pour les plaisanciers à faibles revenus.
Des personnes ce sont déjà portées candidates à l'acquisition des places de port ainsi libérées.
Une " short-list " de deux noms circule, il s' agit d'un certain : Quipet Trovitchi, connu pour ses activités mafieuses et d'un
homme d'affaire de l'Empire du Milieu, un nommé : Le Ma Ong.

Moi, pour le moment je ne change rien, j 'ai du boulot dans mon jardin.
Il faut que je prépare ma terre pour les premières plantations.
Comme d'habitude, je commence par des pois primeurs.


En effet, tout le monde sait que les meilleurs pois sont d' Avril

[woody]

En effet, tout le monde sait que les meilleurs pois sont d' Avril [quote][/quote]
Bon, j'avoue que j'ai un peu mordu à l'hameçon... ça fait froid dans le dos un tel décret... Mais l'histoire des tisanes et des sodas c'était un peu trop pour qu'on y croit...

[eric17]

Non-non-non, c'est pas une blague, c'est même déjà rentré en application (en plus du célèbre Moxie) :

et le Rêvolution N°3 serait d'ores et déjà baptisé Orangina (ça décolle la pulpe du fond).

Et pourtant il semblerait que, sous la pression des pinardiers et autres lobbies, cette mesure ait fait pshitt...
Mais on dit que la Chine contre attaque !
En outre, les labos pharmaceutiques ont déjà trouvé une parade :

O tempora, o mores

[Luc]

Je pense qu'Alien est trés proche d'un réel qui va nous tomber dessus comme la misère sur les pauvres ou les MST sur le bas clergé (les autres ont de quoi se payer du propre").
Il y a des comptes sur Mars à approvisionner.

[Padélis-Célakélos]

Il y a des comptes sur Mars à approvisionner.

Et oui !
Chypre, Caïmans et bien d'autres ont déjà des succursales la bas