bateau importé

Au comptoir on discute de tout et de rien.. du temps, de l'humeur du capitaine..

Modérateurs : admin, Modérateurs

Répondre
Olivier LF
Pilotin
Pilotin
Messages : 130
Enregistré le : 03 mars 2019 22:41
Loisirs : Le bateau en bois à voile; le bois sous toutes ses formes.
Localisation : Loire Atlantique (sud)

bateau importé

Message non lu par Olivier LF » 11 janv. 2020 22:33

Bonsoir,
Un copain souhaite acheter (en fait il est en train de passer à l'acte) un bateau qui est immatriculé en Suisse, mais dont les papiers ont été apparemment perdu (bateau vendu suite au décès du propriétaire par ses enfants). Quelles solutions mon copain a-t-il pour régulariser cette situation en France?
Olivier

Avatar du membre
to
Commandant
Commandant
Messages : 2879
Enregistré le : 08 oct. 2005 15:55
Localisation : Rennes
Contact :

Re: bateau importé

Message non lu par to » 12 janv. 2020 07:11

Il faut surtout qu'il contacte les aff mar où il veut faire immatriculer son bateau AVANT d'acheter. Ça peut être un vrai casse-tête par la suite...

Quand j'avais acheté mon jollenkreuzer immatriculé en GB, en plus des papiers il me fallait le certification de radiation de pavillon britanique.
Je suis un acrobate masochiste ordinaire.
Accessoirement président de l'asso, modo, webmaster.

Avatar du membre
Gwengolo
Capitaine de Ponton
Capitaine de Ponton
Messages : 1378
Enregistré le : 10 déc. 2010 20:59
Localisation : Baie de Lannion

Re: bateau importé

Message non lu par Gwengolo » 12 janv. 2020 12:10

to a écrit :
12 janv. 2020 07:11
Ça peut être un vrai casse-tête par la suite...
Pas grand chose d'autre à dire. :(
Quand il n'y a pas les papiers, même lorsque le bateau est immatriculé en France, il est presque impossible de refaire faire des papiers (j'ai testé pour vous...).

Une piste (peut-être...) : faire rédiger et signer par les héritiers, une déclaration sur l'honneur de perte des papiers originaux.
Mais, comme dit par To, il faut d'abord voir avec les Affaires Maritimes si cela leur semble suffisant...
Marin de marée basse.

Avatar du membre
Padélis-Célakélos
Commandant
Commandant
Messages : 2603
Enregistré le : 29 nov. 2010 16:02
Localisation : BZH à l'Ouest de l' Horn

Re: bateau importé

Message non lu par Padélis-Célakélos » 12 janv. 2020 12:57

Par contre, autre chose.
La Suisse étant hors de l'union Européenne, n'y a t'il pas un risque de devoir re-payer la TVA ?
C'est une question, pas une affirmation, à part du chocolat j'importe peu de choses de Suisse !
Je bois(e) sans soif !

Avatar du membre
Kerieg
Aspirant
Aspirant
Messages : 352
Enregistré le : 05 avr. 2009 00:52
Loisirs : du bateau a construire (tout petits), a la navigation (a vue).
Localisation : val d'oise et cotes d'Armor , Trelevern 22660
Contact :

Re: bateau importé

Message non lu par Kerieg » 12 janv. 2020 17:59

Si les vendeurs connaissent le matricule de ce bateau, apres certificat de leur notaire,ils peuvent faire refaire les papiers du bateau.
Si c’est une vieille barque sans valeur, la démarche sera peut être trop honéreuse pour les vendeurs.
Alors certains croient en la renaissance des bateaux et leur redonne une nouvelle vie en déclarant une construction amateur. Mais pour un Yatch c’est moins crédible. ...

Répondre