Bonsoir,
Un copain souhaite acheter (en fait il est en train de passer à l'acte) un bateau qui est immatriculé en Suisse, mais dont les papiers ont été apparemment perdu (bateau vendu suite au décès du propriétaire par ses enfants). Quelles solutions mon copain a-t-il pour régulariser cette situation en France?
Olivier
bateau importé
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Re: bateau importé
Il faut surtout qu'il contacte les aff mar où il veut faire immatriculer son bateau AVANT d'acheter. Ça peut être un vrai casse-tête par la suite...
Quand j'avais acheté mon jollenkreuzer immatriculé en GB, en plus des papiers il me fallait le certification de radiation de pavillon britanique.
Quand j'avais acheté mon jollenkreuzer immatriculé en GB, en plus des papiers il me fallait le certification de radiation de pavillon britanique.
Je suis un acrobate masochiste ordinaire.
Accessoirement président de l'asso, modo, webmaster.
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Re: bateau importé
Pas grand chose d'autre à dire.
Quand il n'y a pas les papiers, même lorsque le bateau est immatriculé en France, il est presque impossible de refaire faire des papiers (j'ai testé pour vous...).
Une piste (peut-être...) : faire rédiger et signer par les héritiers, une déclaration sur l'honneur de perte des papiers originaux.
Mais, comme dit par To, il faut d'abord voir avec les Affaires Maritimes si cela leur semble suffisant...
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Re: bateau importé
Par contre, autre chose.
La Suisse étant hors de l'union Européenne, n'y a t'il pas un risque de devoir re-payer la TVA ?
C'est une question, pas une affirmation, à part du chocolat j'importe peu de choses de Suisse !
La Suisse étant hors de l'union Européenne, n'y a t'il pas un risque de devoir re-payer la TVA ?
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Re: bateau importé
Si les vendeurs connaissent le matricule de ce bateau, apres certificat de leur notaire,ils peuvent faire refaire les papiers du bateau.
Si c’est une vieille barque sans valeur, la démarche sera peut être trop honéreuse pour les vendeurs.
Alors certains croient en la renaissance des bateaux et leur redonne une nouvelle vie en déclarant une construction amateur. Mais pour un Yatch c’est moins crédible. ...
Si c’est une vieille barque sans valeur, la démarche sera peut être trop honéreuse pour les vendeurs.
Alors certains croient en la renaissance des bateaux et leur redonne une nouvelle vie en déclarant une construction amateur. Mais pour un Yatch c’est moins crédible. ...