norme et législation
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norme et législation
Bonjour,
Je projète de me construire une petit bateau à moteur (moins de 4m), sur des plans que j'ai trouvé sur le net, pour naviguer en eau fermée. Je voulais savoir les règles et les normes à respecter afin de pouvoir obtenir une plaque d'immatriculation (puissance maximale, nombre de personnes autorisée, équipement obligatoire, etc...)
Merci à vous ! !
Je projète de me construire une petit bateau à moteur (moins de 4m), sur des plans que j'ai trouvé sur le net, pour naviguer en eau fermée. Je voulais savoir les règles et les normes à respecter afin de pouvoir obtenir une plaque d'immatriculation (puissance maximale, nombre de personnes autorisée, équipement obligatoire, etc...)
Merci à vous ! !
Re: norme et législation
Voir ici : http://data.bateaubois.com/articles.php?lng=fr&pg=170fabien a écrit :Bonjour,
Je projète de me construire une petit bateau à moteur (moins de 4m), sur des plans que j'ai trouvé sur le net, pour naviguer en eau fermée. Je voulais savoir les règles et les normes à respecter afin de pouvoir obtenir une plaque d'immatriculation (puissance maximale, nombre de personnes autorisée, équipement obligatoire, etc...)
Merci à vous ! !
La règlementation y est expliquée...
L'étoile filante du site, j'ai nommé Alomphega, devait avant sa subite disparition du site en faire l'acquisition et monter un bureau d'études naval..alien a écrit :
Un achat groupé ?
Il a disparu du jour au lendemain l'été dernier et nul n'en a plus jamais vu la trace ici..
Serait-ce la malédicition des normes UE ???
Blague a part si l'un d'entre vous est encore en contact avec lui çà vaudrait peut-être le coup de lui demander..
Dernière modification par admin le 18 mars 2006 07:44, modifié 1 fois.
- alien
- Contre-Amiral
- Messages : 3083
- Inscription : 17 oct. 2005 16:36
- Localisation : Bourgogne - Île aux Moines
- Contact :
La question me turlupine car - un jour d'inconscience - je me suis plus ou moins engagé à mettre quelques plans en ligne .
Cela ne me pose pas de problèmes sauf que ....
en notre époque procédurière, on ne peut s'empêcher d'imaginer tous les risques que cela peut entraîner .
Plan gratuit ou pas, en cas d'accident corporel pour ne pas dire mortel, je vois pas ce qui pourrait empêcher un procureur ou une veuve éplorée de rechercher toutes les responsabilités et notamment celle du concepteur .
Le délai de prescription n'est que de trente ans !
Toutes les réserves de responsabilité qu'on peut écrire en gros dans un dossier seront balayées par n'importe quel tribunal .
Donc la moindre des choses est d'être à peu près certain qu'on est conforme aux normes . Surtout celles concernant la sécurité : flottabilité, stabilité voir échantillonage etc... .
A suivre ........
Cela ne me pose pas de problèmes sauf que ....
en notre époque procédurière, on ne peut s'empêcher d'imaginer tous les risques que cela peut entraîner .
Plan gratuit ou pas, en cas d'accident corporel pour ne pas dire mortel, je vois pas ce qui pourrait empêcher un procureur ou une veuve éplorée de rechercher toutes les responsabilités et notamment celle du concepteur .
Le délai de prescription n'est que de trente ans !
Toutes les réserves de responsabilité qu'on peut écrire en gros dans un dossier seront balayées par n'importe quel tribunal .
Donc la moindre des choses est d'être à peu près certain qu'on est conforme aux normes . Surtout celles concernant la sécurité : flottabilité, stabilité voir échantillonage etc... .
A suivre ........
Plans
Bonjour,alien a écrit :La question me turlupine car - un jour d'inconscience - je me suis plus ou moins engagé à mettre quelques plans en ligne .
Cela ne me pose pas de problèmes sauf que ....
en notre époque procédurière, on ne peut s'empêcher d'imaginer tous les risques que cela peut entraîner .
Plan gratuit ou pas, en cas d'accident corporel pour ne pas dire mortel, je vois pas ce qui pourrait empêcher un procureur ou une veuve éplorée de rechercher toutes les responsabilités et notamment celle du concepteur .
Le délai de prescription n'est que de trente ans !
Toutes les réserves de responsabilité qu'on peut écrire en gros dans un dossier seront balayées par n'importe quel tribunal .
Donc la moindre des choses est d'être à peu près certain qu'on est conforme aux normes . Surtout celles concernant la sécurité : flottabilité, stabilité voir échantillonage etc... .
A suivre ........
La précaution est très certainement de mentionner sur les plans que les plans ne doivent pas être utilisés pour la construction d'un bateau, mais sont uniquements fournis à titre d'exemple pour une familiarisation avec la lecture de plans de bateaux.
Cordialement
JJB
Plans et études
Bonjour,fred a écrit :ben oui mais les plans sont déstinés à être utilisés pour la construction d'un bateau
Oui, mais cela n'interdit pas la construction, et dans ce cas sous la seule responsabilité du constructeur. Ceci impose un minimum de vérifications des plans de la part du constructeur, ce qui semble normal.
Cordialement
JJB