norme et législation

Pour parler de notre chère réglementation et de ses aspects tortueux..

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fabien

norme et législation

Message non lu par fabien »

Bonjour,

Je projète de me construire une petit bateau à moteur (moins de 4m), sur des plans que j'ai trouvé sur le net, pour naviguer en eau fermée. Je voulais savoir les règles et les normes à respecter afin de pouvoir obtenir une plaque d'immatriculation (puissance maximale, nombre de personnes autorisée, équipement obligatoire, etc...)

Merci à vous ! ! :wink:
Maxvoile
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Pays

Message non lu par Maxvoile »

Pour quel pays?
fred
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Message non lu par fred »

les normes et les règles za réspéctés sont les suivantes.
Ne surtout rien demander à l'administration et avoir , si possible un moteur assez puissant pour pouvoir prendre la fuite le cas échéant.
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Re: norme et législation

Message non lu par admin »

fabien a écrit :Bonjour,

Je projète de me construire une petit bateau à moteur (moins de 4m), sur des plans que j'ai trouvé sur le net, pour naviguer en eau fermée. Je voulais savoir les règles et les normes à respecter afin de pouvoir obtenir une plaque d'immatriculation (puissance maximale, nombre de personnes autorisée, équipement obligatoire, etc...)

Merci à vous ! ! :wink:
Voir ici : http://data.bateaubois.com/articles.php?lng=fr&pg=170

La règlementation y est expliquée...
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alien
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Message non lu par alien »

En ajoutant que les normes sont européennes et les règlementations nationales .
Il y a des moments où je regrette que ma grand mère Belge ait épousé un Français .

Le CD ROM de la FIN :(
328€uros HT

Un achat groupé ? :oops:

J'ai entendu dire que certaines UA en disposaient .
fred
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Message non lu par fred »

je me demande pourquoi ce genre de choses n'est pas encore en ligne
JJB

Normes

Message non lu par JJB »

Bonjour,

Les normes sont consultables à l'Afnor gratuitement. On ne peut pas en faire de copies.

Il y a au moins un site en Ile de France vers le stade de France (St Denis). Peut être y-a-t-il des agences régionales.

Ils sont très accueillant.

Cordialement

JJB
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Message non lu par admin »

alien a écrit :
Un achat groupé ? :oops:
L'étoile filante du site, j'ai nommé Alomphega, devait avant sa subite disparition du site en faire l'acquisition et monter un bureau d'études naval..
Il a disparu du jour au lendemain l'été dernier et nul n'en a plus jamais vu la trace ici..

Serait-ce la malédicition des normes UE ??? :twisted:

Blague a part si l'un d'entre vous est encore en contact avec lui çà vaudrait peut-être le coup de lui demander..
Dernière modification par admin le 18 mars 2006 07:44, modifié 1 fois.
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alien
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Message non lu par alien »

La question me turlupine car - un jour d'inconscience - je me suis plus ou moins engagé à mettre quelques plans en ligne .

Cela ne me pose pas de problèmes sauf que ....
en notre époque procédurière, on ne peut s'empêcher d'imaginer tous les risques que cela peut entraîner .

Plan gratuit ou pas, en cas d'accident corporel pour ne pas dire mortel, je vois pas ce qui pourrait empêcher un procureur ou une veuve éplorée de rechercher toutes les responsabilités et notamment celle du concepteur .

Le délai de prescription n'est que de trente ans !

Toutes les réserves de responsabilité qu'on peut écrire en gros dans un dossier seront balayées par n'importe quel tribunal .

Donc la moindre des choses est d'être à peu près certain qu'on est conforme aux normes . Surtout celles concernant la sécurité : flottabilité, stabilité voir échantillonage etc... .

A suivre ........
fred
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Message non lu par fred »

oui d'ailleurs en ce moment je construis little breton et pour moi il est clair que si je coule... j'attaque Tanyu et bateaubois pour "humiliation publique dans le port de La Roche bernard" .
Maxvoile
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alomphega

Message non lu par Maxvoile »

alomphega,reviens-nous.....
Je sais que tu nous surveilles.......
D'ailleurs,vous tous ici,ne brisez pas le contact.....
Mais ce n'est que mon avis bien sûr.....
Maurice
JJB

Plans

Message non lu par JJB »

alien a écrit :La question me turlupine car - un jour d'inconscience - je me suis plus ou moins engagé à mettre quelques plans en ligne .

Cela ne me pose pas de problèmes sauf que ....
en notre époque procédurière, on ne peut s'empêcher d'imaginer tous les risques que cela peut entraîner .

Plan gratuit ou pas, en cas d'accident corporel pour ne pas dire mortel, je vois pas ce qui pourrait empêcher un procureur ou une veuve éplorée de rechercher toutes les responsabilités et notamment celle du concepteur .

Le délai de prescription n'est que de trente ans !

Toutes les réserves de responsabilité qu'on peut écrire en gros dans un dossier seront balayées par n'importe quel tribunal .

Donc la moindre des choses est d'être à peu près certain qu'on est conforme aux normes . Surtout celles concernant la sécurité : flottabilité, stabilité voir échantillonage etc... .

A suivre ........
Bonjour,

La précaution est très certainement de mentionner sur les plans que les plans ne doivent pas être utilisés pour la construction d'un bateau, mais sont uniquements fournis à titre d'exemple pour une familiarisation avec la lecture de plans de bateaux.

Cordialement

JJB
fred
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Message non lu par fred »

ben oui mais les plans sont déstinés à être utilisés pour la construction d'un bateau :twisted:
JJB

Plans et études

Message non lu par JJB »

fred a écrit :ben oui mais les plans sont déstinés à être utilisés pour la construction d'un bateau :twisted:
Bonjour,

Oui, mais cela n'interdit pas la construction, et dans ce cas sous la seule responsabilité du constructeur. Ceci impose un minimum de vérifications des plans de la part du constructeur, ce qui semble normal.

Cordialement

JJB
FrenchPhil

Message non lu par FrenchPhil »

En cas d'inscription en fluviale "CIPB" la procedure est la meme qu'avant. S'adresser a la commission de surveillance de son lieu de Resudence.
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